JORF n°0130 du 5 juin 2022

JORF n°0130 du 5 juin 2022

Journal officiel « Lois et Décrets »

Décrets, arrêtés, circulaires

Textes généraux

Premier ministre

Décision du 3 juin 2022 portant délégation de signature (service d’information du Gouvernement)

Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Décret n° 2022-851 du 3 juin 2022 précisant les modalités de déclaration, de liquidation et de paiement de la taxe sur les exploitants de plateformes de mise en relation par voie électronique en vue de fournir certaines prestations de transport

Arrêté du 21 mai 2022 portant suppression de la régie d’avances auprès de la structure régionale d’appui « action sociale et santé sécurité » d’Ile-de-France

Arrêté du 2 juin 2022 portant ajustement de périmètre des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques

Arrêté du 3 juin 2022 précisant les dates de déclaration et de liquidation de la taxe sur les exploitants de plateformes de mise en relation par voie électronique en vue de fournir certaines prestations de transport

Ministère de l’Europe et des affaires étrangères

Arrêté du 30 mai 2022 modifiant l’arrêté du 22 juin 2015 portant institution d’une régie d’avances et d’une régie de recettes auprès de l’Institut français de la République démocratique du Congo (Kinshasa) pour son antenne à Bukavu

Arrêté du 30 mai 2022 modifiant l’arrêté ministériel du 15 mai 2009 modifié portant institution d’une régie de recettes et d’une régie d’avances auprès du centre culturel français de Kinshasa, à Lubumbashi (République démocratique du Congo)

Arrêté du 30 mai 2022 modifiant l’arrêté ministériel du 22 juin 2015 modifié portant institution d’une régie d’avances et d’une régie de recettes auprès de l’Institut français de la République démocratique du Congo (Kinshasa) pour son antenne à Goma

Arrêté du 1er juin 2022 fixant la liste des pays dans lesquels la compétence en matière de visas des chefs de poste consulaire et des chefs de mission diplomatique pourvus d’une circonscription consulaire est réduite ou étendue hors du cadre de leur circonscription consulaire

Ministère de la justice

Arrêté du 27 mai 2022 modifiant l’arrêté du 12 mai 2022 autorisant l’ouverture au titre de l’année 2023 d’un concours professionnel pour l’accès au grade de premier surveillant du corps d’encadrement et d’application du personnel de surveillance de l’administration pénitentiaire

Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

Arrêté du 3 juin 2022 autorisant au titre de l’année 2023 l’ouverture de l’examen professionnel d’accès au grade de chargé d’études documentaires principal du corps interministériel des chargés d’études documentaires

Ministère des armées

Arrêté du 1er juin 2022 portant modification de l’arrêté du 18 mars 2022 portant délimitation du port militaire de Port Pothuau

Ministère de la santé et de la prévention

Arrêté du 2 juin 2022 fixant pour l’année 2022 l’objectif de dépenses et le montant total annuel des dépenses pour les établissements et services relevant de la Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie mentionnée à l’article L. 314-3 du code de l’action sociale et des familles et fixant le montant mentionné à l’article L. 314-3-4 du même code

Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion

Arrêté du 2 juin 2022 relatif aux commissions administratives paritaires compétentes à l’égard de certains corps de fonctionnaires relevant des ministres chargés du travail, de l’emploi, de l’insertion, de la santé et des solidarités

Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche

Arrêté du 23 mai 2022 portant répartition des biens, droits et obligations et des emplois de la communauté d’universités et établissements « Université confédérale Léonard de Vinci »

Ministère de la culture

Arrêté du 30 mai 2022 instituant des commissions consultatives paritaires des agents contractuels des services et de certains établissements du ministère de la culture

Arrêté du 30 mai 2022 fixant les parts respectives de femmes et d’hommes aux commissions administratives paritaires compétentes à l’égard de certains corps de fonctionnaires du ministère de la culture

Arrêté du 31 mai 2022 relatif à l’insaisissabilité de biens culturels

Arrêté du 31 mai 2022 relatif à l’insaisissabilité de biens culturels

Arrêté du 31 mai 2022 relatif à l’insaisissabilité de biens culturels

Arrêté du 31 mai 2022 relatif à l’insaisissabilité de biens culturels

Arrêté du 31 mai 2022 relatif à l’insaisissabilité de biens culturels

Arrêté du 2 juin 2022 instituant des comités sociaux d’administration au ministère de la culture

Arrêté du 3 juin 2022 instituant des comités sociaux d’administration au musée du quai Branly, à l’Institut national de l’histoire de l’art et à l’Institut national de recherches archéologiques préventives

Ministère de la transition énergétique

Arrêté du 2 juin 2022 fixant le coefficient de proportionnalité pour la contribution tarifaire sur les prestations de transport et de distribution de gaz naturel

Mesures nominatives

Premier ministre

Arrêté du 2 juin 2022 portant admission à la retraite (administrateurs civils)

Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Décret du 3 juin 2022 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public Bpifrance – Mme BENHAMOU (Emmanuelle)

Arrêté du 22 mai 2022 portant nomination aux commissions intergouvernementales des tunnels routiers du Fréjus et du Mont-Blanc

Arrêté du 24 mai 2022 portant admission à la retraite, sur demande (attachée d’administration)

Arrêté du 24 mai 2022 portant admission à la retraite (assistante principale de service social)

Arrêté du 31 mai 2022 portant nomination (agents comptables)

Arrêté du 31 mai 2022 portant admission à la retraite, sur demande (chargée d’études documentaires)

Arrêté du 31 mai 2022 portant admission à la retraite, sur demande, d’un attaché d’administration de l’Etat

Arrêté du 2 juin 2022 portant promotion à l’échelon spécial du grade d’inspecteur général de classe exceptionnelle de l’Institut national de la statistique et des études économiques au titre de l’année 2022

Ministère de l’Europe et des affaires étrangères

Arrêté du 31 mai 2022 portant nomination dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (agents diplomatiques et consulaires)

Arrêté du 31 mai 2022 portant intégration dans le corps des secrétaires des affaires étrangères (agents diplomatiques et consulaires)

Ministère de la justice

Décret du 2 juin 2022 portant changements de noms (Accès protégé)

Décret du 3 juin 2022 portant changements de noms (Accès protégé)

Arrêté du 30 mai 2022 portant désignation et renouvellement d’assesseurs au tribunal supérieur d’appel de Saint-Pierre-et-Miquelon

Arrêté du 30 mai 2022 actualisant la liste d’aptitude annuelle à la profession de greffier de tribunal de commerce instituée à l’article R. 742-16 du code de commerce

Arrêté du 31 mai 2022 portant réintégration et affectation (tribunaux administratifs et cours administratives d’appel)

Arrêté du 31 mai 2022 portant affectation de premiers conseillers et de conseillers (tribunaux administratifs et cours administratives d’appel)

Arrêté du 31 mai 2022 portant réintégration et affectation (tribunaux administratifs et cours administratives d’appel)

Arrêté du 31 mai 2022 portant réintégration et affectation (tribunaux administratifs et cours administratives d’appel)

Arrêté du 31 mai 2022 portant réintégration et affectation (tribunaux administratifs et cours administratives d’appel)

Arrêté du 31 mai 2022 portant affectation de conseillers du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d’appel

Arrêté du 31 mai 2022 portant réintégration et affectation (tribunaux administratifs et cours administratives d’appel)

Arrêté du 31 mai 2022 portant affectation de conseillers du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d’appel

Arrêté du 31 mai 2022 portant réintégration et affectation (tribunaux administratifs et cours administratives d’appel)

Arrêté du 31 mai 2022 portant réintégration et affectation (tribunaux administratifs et cours administratives d’appel)

Arrêté du 31 mai 2022 complétant la liste des magistrats administratifs honoraires

Ministère de la santé et de la prévention

Arrêté du 23 mai 2022 portant nomination au conseil d’administration du Groupement européen de coopération territoriale « Hôpital de Cerdagne »

Arrêté du 25 mai 2022 portant nomination au conseil d’administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière

Arrêté du 3 juin 2022 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine générale » en application des dispositions du IV de l’article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion

Arrêté du 23 mai 2022 portant nomination à la Commission nationale de la négociation collective, de l’emploi et de la formation professionnelle et de la sous-commission de l’emploi, de l’orientation et de la formation professionnelles constituée en son sein

Conventions collectives

Ministère du travail, du plein emploi et de l’insertion

Arrêté du 23 mai 2022 portant extension d’un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du personnel des industries céramiques de France (n° 1558)

Arrêté du 23 mai 2022 portant extension d’un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des télécommunications (n° 2148)

Arrêté du 23 mai 2022 portant extension d’un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l’industrie de la sérigraphie et des procédés d’impression numérique connexes (n° 614)

Arrêté du 23 mai 2022 portant extension d’un avenant à la convention collective nationale de l’assainissement et de la maintenance industrielle (n° 2272)

Arrêté du 23 mai 2022 portant extension d’un avenant à la convention collective nationale des exploitations frigorifiques (n° 200)

Arrêté du 23 mai 2022 portant extension d’un avenant à la convention collective nationale unifiée « Ports et Manutention » (n° 3017)

Arrêté du 23 mai 2022 portant extension d’un avenant à la convention collective nationale des entreprises du négoce et de l’industrie des produits du sol, engrais et produits connexes (n° 1077)

Arrêté du 23 mai 2022 portant extension d’un avenant à la convention collective nationale de la restauration rapide (n° 1501)

Arrêté du 23 mai 2022 portant extension d’un avenant à la convention collective nationale de la restauration rapide (n° 1501)

Arrêté du 23 mai 2022 portant extension d’un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des industries de transformation des volailles (n° 1938)

Arrêté du 23 mai 2022 portant extension d’un avenant à la convention collective nationale des vins, cidres, jus de fruits, sirops, spiritueux et liqueurs de France (n° 493)

Arrêté du 23 mai 2022 portant extension d’un avenant à la convention collective nationale du personnel des entreprises de restauration de collectivités (n° 1266)

Arrêté du 23 mai 2022 portant extension d’un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des centres immatriculés de conditionnement, de commercialisation et de transformation des oeufs et des industries en produits d’œufs (n° 2075)

Arrêté du 23 mai 2022 portant extension d’un avenant à la convention collective nationale du personnel des entreprises de restauration de collectivités (n° 1266)

Arrêté du 23 mai 2022 portant extension d’un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du commerce succursaliste de la chaussure (n° 468)

Arrêté du 23 mai 2022 portant extension d’un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des sociétés de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques et des offices de commissaires-priseurs judiciaires (n° 2785)

Arrêté du 23 mai 2022 portant extension d’un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale des prothésistes dentaires et des personnels des laboratoires de prothèse dentaire (n° 993)

Arrêté du 23 mai 2022 portant extension d’un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l’industrie textile (n° 18)

Arrêté du 23 mai 2022 portant extension d’un avenant à un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale du bricolage (n° 1606)

Arrêté du 23 mai 2022 portant extension d’un accord régional (Bretagne) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des entreprises d’architecture (n° 2332)

Arrêté du 23 mai 2022 portant extension d’un accord régional (Midi-Pyrénées) conclu dans le cadre des conventions collectives nationales des ouvriers des travaux publics (n° 1702) et des employés, techniciens et agents de maîtrise (ETAM) des travaux publics (n° 2614)

Arrêté du 23 mai 2022 portant extension d’un accord régional (Midi-Pyrénées) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers des travaux publics (n° 1702)

Arrêté du 23 mai 2022 portant extension d’un accord régional (Midi-Pyrénées) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise (ETAM) des travaux publics (n° 2614)

Arrêté du 23 mai 2022 portant extension d’un accord régional (Languedoc-Roussillon) conclu dans le cadre des conventions collectives nationales des ouvriers des travaux publics (n° 1702) et des employés, techniciens et agents de maîtrise (ETAM) des travaux publics (n° 2614)

Arrêté du 23 mai 2022 portant extension d’un accord régional (Languedoc-Roussillon) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers des travaux publics (n° 1702)

Arrêté du 23 mai 2022 portant extension d’un accord régional (Languedoc-Roussillon) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise (ETAM) des travaux publics (n° 2614)

Arrêté du 23 mai 2022 portant extension d’un avenant régional (Provence-Alpes-Côte d’Azur) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers des travaux publics (n° 1702)

Arrêté du 23 mai 2022 portant extension d’un accord régional (Provence-Alpes-Côtes d’Azur) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des ouvriers des travaux publics (n° 1702)

Arrêté du 23 mai 2022 portant extension d’un accord régional (Provence-Alpes-Côte d’Azur) conclu dans le cadre de la convention collective nationale des employés, techniciens et agents de maîtrise (ETAM) des travaux publics (n° 2614)

Arrêté du 23 mai 2022 portant extension d’un accord régional (Provence-Alpes-Côte d’Azur) conclu dans le cadre des conventions collectives nationales des ouvriers des travaux publics (n° 1702) et des employés, techniciens et agents de maîtrise (ETAM) des travaux publics (n° 2614)

Arrêté du 23 mai 2022 portant extension d’un avenant à la convention collective des industries métallurgiques de la Corrèze (n° 1274)

Arrêté du 23 mai 2022 portant extension d’un avenant à la convention collective des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la Haute-Vienne et de la Creuse (n° 937)

Arrêté du 23 mai 2022 portant extension d’un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries métallurgiques du Valenciennois et du Cambrésis (n° 1592)

Arrêté du 23 mai 2022 portant extension d’un accord conclu dans le cadre de la convention collective des industries de la transformation des métaux de la région de Maubeuge (n° 1813)

Autorité de contrôle prudentiel et de résolution

Avis relatif au transfert partiel par une entreprise d’assurance belge de risques contractés en France en libre prestation de services

Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique

Décision n° 2022-338 du 25 mai 2022 relative à un appel aux candidatures pour l’exploitation de services de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet dans le ressort du comité territorial de l’audiovisuel de Bordeaux

Commission de régulation de l’énergie

Délibération n° 2022-131 du 19 mai 2022 portant avis sur le projet d’arrêté fixant le coefficient de proportionnalité pour la contribution tarifaire sur les prestations de transport et de distribution de gaz naturel

Centre national de la recherche scientifique

Arrêté du 30 mai 2022 autorisant au titre de l’année 2022 l’ouverture d’un concours externe pour le recrutement dans le grade des adjoints techniques principaux de la recherche de 2e classe du Centre national de la recherche scientifique

Arrêté du 30 mai 2022 autorisant au titre de l’année 2022 l’ouverture de concours externes sur titres et travaux pour le recrutement dans le grade des techniciens de la recherche de classe normale du Centre national de la recherche scientifique

Arrêté du 30 mai 2022 autorisant au titre de l’année 2022 l’ouverture de concours externes sur titres et travaux pour le recrutement dans le grade des assistants ingénieurs du Centre national de la recherche scientifique

Arrêté du 30 mai 2022 autorisant au titre de l’année 2022 l’ouverture de concours externes sur titres et travaux pour le recrutement dans le grade des ingénieurs d’études de classe normale du Centre national de la recherche scientifique

Arrêté du 30 mai 2022 autorisant au titre de l’année 2022 l’ouverture de concours externes sur titres et travaux pour le recrutement dans le grade des ingénieurs de recherche de 2e classe du Centre national de la recherche scientifique

Avis et communications

Avis de concours et de vacance d’emplois

Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

Avis modificatif relatif à l’ouverture de deux concours externe et interne sur titres pour le recrutement d’assistants de service social des administrations de l’Etat au sein du ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, au titre de l’année 2022

Ministère de l’intérieur

Avis de vacance d’un emploi de directeur départemental interministériel adjoint (direction départementale des territoires de l’Orne)

Avis de vacance d’un emploi d’adjoint au préfet, secrétaire général aux politiques publiques (Ile-de-France)

Ministère de l’Europe et des affaires étrangères

Avis de vacance d’un emploi de chef de service

Ministère des armées

Avis portant modification de l’avis d’ouverture d’un concours pour l’admission d’élèves officiers médecins à l’école de santé des armées en « deuxième, troisième, quatrième, cinquième et sixième année des études de médecine » au titre de l’année 2022

Avis portant modification de l’avis d’ouverture d’un concours pour l’admission d’élèves officiers de carrière à l’école de santé des armées en qualité d’élève praticien au titre de l’année 2022

Avis de vacance d’un emploi de chef de service

Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire

Avis de vacance de l’emploi de directeur du service d’Etat de l’agriculture, de la forêt et de l’environnement (Nouvelle-Calédonie)

Annonces

Demandes de changement de nom (Accès protégé textes 106 à 107)

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