JORF n°0199 du 14 août 2020

JORF n°0199 du 14 août 2020

Journal officiel « Lois et Décrets »

Décrets, arrêtés, circulaires

Textes généraux

Ministère de l’Europe et des affaires étrangères

Arrêté du 7 août 2020 portant délégation de signature (cabinet du secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes)

Ministère de l’économie, des finances et de la relance

Arrêté du 3 août 2020 relatif au versement d’une aide au soutien de la trésorerie de la société V2M, fragilisée par la crise du covid-19

JORF n°0199 du 14 août 2020Journal officiel « Lois et Décrets »

Décrets, arrêtés, circulaires

Textes généraux

Ministère de l’Europe et des affaires étrangères

Arrêté du 7 août 2020 portant délégation de signature (cabinet du secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes)

Ministère de l’économie, des finances et de la relance

Arrêté du 3 août 2020 relatif au versement d’une aide au soutien de la trésorerie de la société V2M, fragilisée par la crise du covid-19

Arrêté du 7 août 2020 pris pour l’application aux membres du corps des techniciens de laboratoire des écoles nationales supérieures des mines du ministère des finances des dispositions du décret n° 2014-513 du 20 mai 2014 portant création d’un régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel dans la fonction publique de l’Etat

Arrêté du 7 août 2020 fixant les montants en deçà desquels les avantages en nature ou en espèces sont considérés comme d’une valeur négligeable en application du 4° de l’article L. 1453-6 du code de la santé publique

Arrêté du 7 août 2020 fixant les montants à partir desquels une convention prévue à l’article L. 1453-8 du code de la santé publique et stipulant l’octroi d’avantages est soumise à autorisation

Arrêté du 7 août 2020 fixant le montant et les modalités d’attribution des indemnités pouvant être allouées au contrôleur des demandes de données de connexion et à son suppléant

Arrêté du 10 août 2020 portant organisation des élections des représentants des personnels et des usagers au conseil d’administration de l’Ecole nationale supérieure des mines de Paris (Mines Paris)

Arrêté du 11 août 2020 portant application des articles L. 562-2 et suivants du code monétaire et financier

Arrêté du 11 août 2020 accordant la garantie de l’Etat aux établissements Banque CIC Ouest, Banque européenne du Crédit mutuel, Banque Palatine, Banque Populaire Grand Ouest, BNP Paribas, BPIFrance Financement, Caisse d’épargne et de prévoyance Bretagne – Pays de Loire, Caisse régionale de Crédit Agricole mutuel de l’Anjou et du Maine, Caisse régionale de Crédit Agricole mutuel de Paris et d’Ile-de-France, Crédit Agricole Corporate & Investment Bank, HSBC France, Natixis, Société Générale et Crédit Lyonnais pour le prêt octroyé à la société ERAM en application de l’article 6 de la loi n° 2020-289 du 23 mars 2020 de finances rectificative pour 2020

Arrêté du 11 août 2020 accordant la garantie de l’Etat aux établissements Arkéa Banque Entreprises et Institutionnels, Banque CIC Ouest, Banque européenne du Crédit Mutuel – Agence Chartres Entreprises, Banque européenne du Crédit Mutuel Paris Ouest, Banque Palatine, BNP Paribas, Caisse d’Epargne et de Prévoyance Bretagne-Pays de Loire, Caisse d’Epargne et de Prévoyance Bourgogne-France Comté, Caisse d’Epargne et de Prévoyance Loire-Centre, Caisse régionale de Crédit Agricole Mutuel Centre Loire, Caisse régionale de Crédit Agricole Mutuel Centre France, Caisse régionale de Crédit Agricole Mutuel de la Touraine et du Poitou, Caisse régionale de Crédit Agricole Mutuel de Paris et d’Ile-de-France, Caisse régionale de Crédit Agricole Mutuel de Val de France, Caisse régionale de Crédit Agricole Mutuel du Centre Ouest, Coöperatieve Rabobank UA (également connue sous le nom de Rabobank Nederland), Crédit Agricole Corporate and Investment Bank, Crédit du Nord, Crédit Lyonnais, La Banque Postale, Natixis et Société Générale pour le prêt octroyé à la société Axéréal Finances en application de l’article 6 de la loi n° 2020-289 du 23 mars 2020 de finances rectificative pour 2020

Arrêté du 11 août 2020 accordant la garantie de l’Etat aux établissements BNP Paribas, Caisse régionale de Crédit Agricole Mutuel de Paris et d’Ile -de-France, Crédit Agricole Corporate & Investment Bank, Crédit Industriel et Commercial, HSBC France, Natixis et Société Générale pour le prêt octroyé à la société Sitel France en application de l’article 6 de la loi n° 2020-289 du 23 mars 2020 de finances rectificative pour 2020

Arrêté du 11 août 2020 accordant la garantie de l’Etat aux établissements Arkéa Banque Entreprises et institutionnels, Banque européenne de Crédit Mutuel, Banque Palatine, Banque Populaire Auvergne Rhône-Alpes, Banque Populaire Rives de Paris, Banque Populaire Val de France, BNP Paribas, Bpifrance Financement SA, Crédit Agricole Corporate and Investment Bank, Crédit Industriel et Commercial, Crédit Lyonnais, Natixis et Société Générale pour le prêt octroyé à la société Paprec Holding en application de l’article 6 de la loi n° 2020-289 du 23 mars 2020 de finances rectificative pour 2020

Arrêté du 11 août 2020 relatif au versement d’une aide au soutien de la trésorerie de la société ETESIA, fragilisée par la crise du covid-19

Arrêté du 11 août 2020 relatif au versement d’une aide au soutien de la trésorerie de la société STEVA SAINT-ETIENNE, fragilisée par la crise du covid-19

Arrêté du 11 août 2020 relatif au versement d’une aide au soutien de la trésorerie de la société RHAPSODIES CONSEIL fragilisée par la crise du covid-19

Arrêté du 12 août 2020 relatif au versement d’une aide au soutien de la trésorerie de la société HYDRA BEAUTY & CLEAN fragilisée par la crise du covid-19

Arrêté du 13 août 2020 accordant la garantie de l’Etat aux établissements BNP Paribas, Crédit Agricole Corporate And Investment Bank, Crédit Lyonnais, Caisse régionale de Crédit Agricole mutuel de Champagne-Bourgogne, Natixis, Société Générale, Crédit du Nord, Banque CIC Est, Banque européenne du Crédit Mutuel, ARKEA Banque Entreprises et Institutionnels, La Banque Postale, BRED Banque Populaire, Caisse d’Epargne et de Prévoyance Grand Est Europe et Banque Palatine pour le prêt octroyé à la société Soufflet Finances en application de l’article 6 de la loi n° 2020-289 du 23 mars 2020 de finances rectificative pour 2020

Ministère des armées

Décret n° 2020-1034 du 13 août 2020 relatif à la rémunération des militaires en position de détachement

Ministère de l’intérieur

Arrêté du 6 juillet 2020 relatif aux frais de restauration des officiers de sécurité du ministre de l’intérieur

Arrêté du 3 août 2020 approuvant des modifications apportées aux statuts portant sur le transfert du siège de l’association dite « Société des Amis de l’Ile d’Aix »

Arrêté du 4 août 2020 relatif à la formation requise pour les militaires des unités investis à titre permanent de missions de sécurité civile titulaires de la catégorie B du permis de conduire en application de l’article R. 221-4-1 du code de la route

Ministère des outre-mer

Arrêté du 6 août 2020 modifiant l’arrêté du 9 août 2018 relatif à la carte électorale spéciale pour la consultation sur l’accession de la Nouvelle-Calédonie à la pleine souveraineté et aux pièces permettant de justifier de son identité au moment du vote à l’occasion de cette consultation

Ministère de la culture

Arrêté du 7 août 2020 relatif à l’insaisissabilité de biens culturels

Ministère des solidarités et de la santé

Décret n° 2020-1035 du 13 août 2020 modifiant le décret n° 2020-860 du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans les territoires sortis de l’état d’urgence sanitaire et dans ceux où il a été prorogé

Arrêté du 27 juillet 2020 portant délégation de signature au cabinet du secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l’enfance et des familles

Arrêté du 11 août 2020 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste mentionnée au premier alinéa de l’article L. 162-17 du code de la sécurité sociale

Arrêté du 11 août 2020 portant radiation de spécialités pharmaceutiques de la liste des médicaments agréés à l’usage des collectivités publiques prévue à l’article L. 5123-2 du code de la santé publique

Ministère de la mer

Arrêté du 11 août 2020 relatif à la formation nautique des équipages des navires relevant du permis d’armement simplifié

Arrêté du 11 août 2020 relatif aux genres de navigation

Ministère de l’agriculture et de l’alimentation

Arrêté du 30 juillet 2020 fixant la liste et la localisation des emplois de chef de mission de l’agriculture et de l’environnement au 1er janvier 2020

Arrêté du 6 août 2020 portant homologation du cahier des charges du label rouge n° LA 02/85 « Canard fermier élevé en plein air »

Arrêté du 6 août 2020 homologuant le règlement technique général de la production et du contrôle en vue de la certification des semences et des plants

Arrêté du 6 août 2020 modifiant l’arrêté du 25 novembre 2016 portant approbation du projet stratégique national pour l’enseignement agricole et du schéma prévisionnel national des formations de l’enseignement agricole applicables pour les années 2016 à 2020

Ministère de l’économie, des finances et de la relance

Comptes publics

Arrêté du 22 juillet 2020 portant délégation de signature au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics

Arrêté du 12 août 2020 portant ouverture de crédits de fonds de concours

Arrêté du 12 août 2020 portant ouverture de crédits d’attributions de produits

Arrêté du 12 août 2020 portant ouverture de crédits de fonds de concours

Mesures nominatives

Premier ministre

Arrêté du 11 août 2020 portant nomination au cabinet de la secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées

Ministère de l’Europe et des affaires étrangères

Arrêté du 7 août 2020 portant nomination au cabinet du secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

Arrêté du 12 août 2020 portant nomination (administration centrale) – Mme PEREIRA DA SILVA (Corinne)

Ministère de la transition écologique

Décret du 12 août 2020 portant nomination au conseil d’administration de l’Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs

Arrêté du 10 août 2020 portant nomination au cabinet de la ministre de la transition écologique

Ministère de l’économie, des finances et de la relance

Décret du 13 août 2020 portant nomination du directeur général de la Caisse centrale de réassurance – M. LABILLOY Bertrand

Arrêté du 30 juillet 2020 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre de l’économie, des finances et de la relance

Arrêté du 8 août 2020 portant nomination au cabinet de la secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable

Arrêté du 10 août 2020 portant nomination au cabinet du secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Arrêté du 10 août 2020 portant réintégration et admission à la retraite (administrateur des postes et télécommunications)

Arrêté du 10 août 2020 portant admission à la retraite (administrateur des postes et télécommunications)

Arrêté du 10 août 2020 portant admission à la retraite (administrateur des postes et télécommunications)

Ministère des armées

Arrêté du 21 juillet 2020 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs civils de la défense)

Arrêté du 27 juillet 2020 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d’administration de l’Etat)

Arrêté du 3 août 2020 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs civils de la défense)

Arrêté du 5 août 2020 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d’administration de l’Etat)

Arrêté du 5 août 2020 portant admission à la retraite et radiation des cadres (attachés d’administration de l’Etat)

Arrêté du 5 août 2020 portant admission à la retraite et radiation des cadres (ingénieurs civils de la défense)

Ministère de l’intérieur

Arrêté du 31 juillet 2020 portant nomination au cabinet du ministre de l’intérieur

Arrêté du 12 août 2020 portant fin de fonctions (directions départementales interministérielles)

Arrêté du 12 août 2020 portant nomination (directions départementales interministérielles)

Ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion

Arrêté du 22 juillet 2020 portant nomination au cabinet de la ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion

Ministère des outre-mer

Arrêté du 6 août 2020 portant nomination au cabinet du ministre des outre-mer

Ministère de la justice

Arrêté du 12 août 2020 portant maintien en détachement, réintégration et détachement (Conseil d’Etat)

Ministère de la culture

Décret du 13 août 2020 portant nomination de la présidente du conseil d’administration de l’Ecole nationale supérieure des arts décoratifs

Arrêté du 6 août 2020 modifiant l’arrêté du 10 juin 2020 portant nomination des membres du jury et des correcteurs et examinateurs spécialisés des concours d’accès au corps des conservateurs du patrimoine organisés au titre de l’année 2020

Arrêté du 6 août 2020 portant nomination de la directrice du Musée des monuments français, cheffe du département des collections de la Cité de l’architecture et du patrimoine

Arrêté du 7 août 2020 portant nomination au conseil professionnel du Centre national de la musique

Arrêté du 10 août 2020 portant nomination au conseil d’administration de l’Etablissement public du musée national Picasso-Paris

Arrêté du 10 août 2020 portant nomination au conseil d’administration de l’Etablissement public du musée des civilisations de l’Europe et de la Méditerranée (MuCEM)

Arrêté du 12 août 2020 portant nomination au conseil d’administration de l’Etablissement public de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Elysées

Arrêté du 12 août 2020 portant nomination (service à compétence nationale)

Ministère des solidarités et de la santé

Décret du 12 août 2020 portant nomination (inspection générale des affaires sociales)

Arrêté du 20 juillet 2020 portant nomination au cabinet du ministre des solidarités et de la santé

Arrêté du 27 juillet 2020 portant nomination au cabinet du secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l’enfance et des familles

Arrêté du 3 août 2020 portant nomination au cabinet du ministre des solidarités et de la santé

Arrêté du 12 août 2020 portant nomination (administration centrale)

Ministère de l’agriculture et de l’alimentation

Arrêté du 12 août 2020 portant nomination (administration centrale)

Premier ministre

Relations avec le Parlement et participation citoyenne

Arrêté du 7 août 2020 portant nomination au cabinet du ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne

Égalité femmes-hommes, diversité et égalité des chances

Arrêté du 5 août 2020 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l’égalité entre les femmes et les hommes, de la diversité et de l’égalité des chances

Ministère de l’Europe et des affaires étrangères

Commerce extérieur et attractivité

Arrêté du 5 août 2020 portant nomination au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et de l’attractivité

Ministère de la transition écologique

Logement

Décret du 12 août 2020 portant nomination au conseil d’administration du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB)

Ministère de l’économie, des finances et de la relance

Comptes publics

Arrêté du 15 juillet 2020 portant nomination au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics

Arrêté du 4 août 2020 portant nomination au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics

Arrêté du 7 août 2020 portant nomination (agents comptables)

Arrêté du 7 août 2020 portant nomination (agents comptables)

Conventions collectives

Ministère du travail, de l’emploi et de l’insertion

Avis relatif à l’extension d’un accord conclu dans le cadre de la convention collective nationale de l’industrie des tuiles et briques

Avis relatif à l’extension d’un avenant à la convention collective nationale de Pôle emploi

Avis relatif à l’extension d’un avenant à un accord, conclu dans le cadre de la convention collective nationale relative aux conditions de travail du personnel des industries céramiques de France

Naturalisations et réintégrations

Décret du 6 août 2020 rapportant un décret de naturalisation (Accès protégé)

Décret du 12 août 2020 portant naturalisation, réintégration, mention d’enfants mineurs bénéficiant de l’effet collectif attaché à l’acquisition de la nationalité française par leurs parents, francisation de noms et de prénoms et libération de l’allégeance française (Accès protégé)

Décret du 12 août 2020 portant naturalisation, réintégration, mention d’enfants mineurs bénéficiant de l’effet collectif attaché à l’acquisition de la nationalité française par leurs parents, francisation de noms et de prénoms et libération de l’allégeance française (Accès protégé)

Décret du 12 août 2020 portant naturalisation, réintégration, mention d’enfants mineurs bénéficiant de l’effet collectif attaché à l’acquisition de la nationalité française par leurs parents, francisation de noms et de prénoms et libération de l’allégeance française (Accès protégé)

Informations parlementaires

Assemblée nationale

Commissions et organes de contrôle

Sénat

Résolutions

Avis et communications

Avis de concours et de vacance d’emplois

Ministère des solidarités et de la santé

Avis de vacance de l’emploi de secrétaire général de l’Institut national de jeunes sourds de Chambéry

Avis modifiant l’avis de vacance d’emplois de directeurs et directrices des soins de la fonction publique hospitalière réservés aux élèves directeurs et directrices des soins

Informations diverses

Liste de cours indicatifs

Cours indicatifs du 13 août 2020 communiqués par la Banque de France

Annonces

Avis divers

Demandes de changement de nom (Accès protégé textes 97 à 117)

 

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